Élus et assemblées

13 vice-présidents, 76 conseillers communautaires

Autour de Monsieur Michel Mercier le président, 13 vice-présidents sont en charge de délégations spécifiques.

Président : Monsieur Michel Mercier

1er vice-président : Monsieur Bruno Peylachon - Développement économique
2ème : Monsieur Michel Lachize - Assainissement et Gestion des rivières
3ème : Monsieur Jacques Nové - Gestion des déchets
4ème : Monsieur Jean-Jacques Carletto - Urbanisme et Mutualisation des services
5ème : Monsieur Jean-Pierre Goudard - Développement durable et gestion des fonds européens
6ème : Madame Annick Guinot -Culture, Politique de la ville, Jeunesse
7ème : Monsieur Pierre Gueydon - Patrimoine communautaire, Travaux sur les bâtiments
8ème : Monsieur Gérard Mourey - Tourisme, Lac des Sapins
9ème : Madame Josée Perrussel-Batisse - Centre nautique et équipements sportifs, Services à la population
10ème : Monsieur Patrick Auray - Habitat
11ème : Monsieur Dominique Despras - Communication, Circuits-courts
12ème : Monsieur Guy Hofstetter - Informatique, S.I.G, Économie Numérique
13ème : Madame Sylvie Martinez - Commerce et Artisanat

Les membres du bureau communautaire
Madame Colette Darphin (Thizy-les-Bourgs), Monsieur David Gianone (Pont-Trambouze), Monsieur Guy Joyet ( Saint-Romain-de-Popey), Monsieur Philippe Lorchel (Ronno), Madame Christelle Passinge (Saint-Forgeux), Monsieur Bernard Rossier ( Lamure-sur-Azergues), Monsieur Alain Servan ( Tarare), Madame Anne-Marie Vivier-Merle (Les Olmes)

Fonctionnement Institutionnel

Conseils Communautaires

Le conseil communautaire règle, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de sa compétence en respectant les lois et règlements relatifs au contrôle administratif et financier des communes. Il se réunit au moins une fois par trimestre sur convocation du président.

Vous trouverez ci-après les compte-rendus des conseils communautaires de la COR

Les bureaux communautaires

A la demande du Président Michel Mercier, les 34 maires sont conviés aux bureaux communautaires. Retrouvez ci-dessous les comptes-rendus de ces derniers.

Rapport d'orientation budgétaire 2020

Le débat d'orientation budgétaire (DOB) est un exercice réglementaire imposé par l'article L.2312-1 du code général des collectivités territoriales. Il doit avoir lieu dans les deux mois précédant l'examen du budget primitif.

C'est une étape obligatoire dans le cycle budgétaire des EPCI. En cas d'absence de DOB, toute délibération relative à l'adoption du budget primitif est illégale. Le budget primitif est voté au cours d'une séance ultérieure et distincte, le DOB ne peut intervenir ni le même jour, ni à la même séance que le vote du budget. Un décret de 2016 impose une publicité assez large de ce rapport. Le ROB des EPCI doit être transmis obligatoirement aux communes membres, et celui des communes de plus de 3 500 habitants au président de l'EPCI dont la commune est membre, dans un délai de 15 jours (décret 2016-841 du 24/06/2016).

Dans ce même délai, il doit être mis à la disposition du public au siège de l'EPCI. Le public doit être avisé de cette mise à disposition par tout moyen. Afin de permettre aux citoyens de disposer d'informations financières claires et lisibles, le rapport adressé aux organes délibérants à l'occasion du débat sur les orientations budgétaires de l'exercice, doit être mis en ligne sur le site internet de la collectivité, lorsqu'il existe, dans un délai d'un mois après son adoption.

Vous trouvez le rapport d' orientation budgétaire 2020 ci-après en format pdf

Il est également disponible sur demande au siège de la COR : 3 rue de la Venne 69170 TARARE

Rapport d'orientation budgétaire

Budget communautaire 2019

Retrouvez ci-dessous le rapport d'orientation budgétaire 2019 de la COR, soumis au débat lors du conseil communautaire du 6 février 2019 ainsi que le budget primitif adopté lors du conseil communautaire du 4 avril 2019.

Rapport de la Chambre régionale des comptes

Les exercices 2014 à 2017 de la COR ont fait l'objet d'une étude de la part de la Chambre régionale des comptes, dont la note de synthèse est consultable ci-dessous.

Ce rapport et les observations qui en découlent ont retenu l'attention de la collectivité et de son président Michel Mercier, qui a communiqué dans un courrier daté du 15 juin 2018 les différentes remarques qu'il estimait nécessaires à porter à la connaissance de la Chambre régionale des comptes. Ce courrier est également consultable ci-dessous.

Enfin, ce rapport a été présenté en conseil communautaire du 6 décembre 2018 et fait l'objet de réponses à apporter à la CRC.