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Élus et assemblées
Autour de M. Patrice Verchère, Président, 14 vice-présidents sont en charge de délégations spécifiques.
Président : M. Patrice Verchère
- 1er vice-président : M. Bruno Peylachon - Développement économique, politique de l'emploi, zones d'activités
- 2ème : M. Martin Sotton - Développement durable, transition écologique, TEPos et ENR
- 3ème : M. Christian Pradel - Finances, administration générale, prospection des fonds européens et veille sur les appels à projets nationaux, mutualisation
- 4ème : M. René Pontet - Gestion des déchets ménagers et des déchetteries
- 5ème : Mme Annick Lafay- École de musique, culture, politique de la ville et jeunesse
- 6ème : Mme Sylvie Martinez - Assainissement, eau, GEMAPI, rivières
- 7ème : M. Olivier Maire - Tourisme
- 8ème : Mme Bernadette Blein - Communication, informatique, SIG
- 9ème : M. Alain Servan - Politique de l'habitat, urbanisme et aménagement de l'espace
- 10ème : Mme Colette Darphin - Circuits courts et relations avec le monde agricole et viticole
- 11ème : M. Gilles Dubessy - Voirie d'intérêt communautaire et mobilités
- 12ème : Mme Christine Galilei - Commerce et artisanat
- 13ème : M. Guy Joyet - Piscines, patrimoine communautaire, travaux sur les bâtiments communautaires
- 14ème : M. Dominique Despras - Services à la population, politique rurale, lutte contre les déserts médicaux, forêt
Les membres du bureau communautaire :
Monsieur Patrick Bourrassaut (Valsonne), Madame Christine De Saint Jean (Ancy), Monsieur Philippe Triomphe (Tarare), Monsieur Alain Gerberon (Vindry-sur-Turdine), Madame Pascale Jomard (Grandris), Monsieur Éric Lacroix (Amplepuis), Madame Évelyne Prêle (Saint-Appolinaire), Monsieur Philippe Lorchel (Ronno), Monsieur David Gianone (Cours).
Conseils Communautaires
Le conseil communautaire règle, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de sa compétence en respectant les lois et règlements relatifs au contrôle administratif et financier des communes. Il se réunit au moins une fois par trimestre sur convocation du président.
Vous trouverez ci-après les compte-rendus des conseils communautaires de la COR
Conseil 16 décembre 2020
Conseil 19 novembre 2020
Conseil 24 septembre 2020
Conseil 23 juillet 2020
Conseil 8 juin 2020
Conseil 4 février 2020
Conseil 5 décembre 2019
Conseil du 26 septembre 2019
Conseil 27 juin 2019
Conseil 22 mai 2019
Conseil du 6 février 2019
Conseils communautaires 2018
Conseils communautaires 2017
Conseils communautaires 2016
Conseils communautaires 2015
Les bureaux communautaires
A la demande du Président Patrice Verchère, les 31 maires sont conviés aux bureaux communautaires. Retrouvez ci-dessous les comptes-rendus de ces derniers.
Bureau 28 janvier 2021
Bureau 16 décembre 2020
Bureau 19 novembre 2020
Bureau 22 octobre 2020
Bureau 24 septembre 2020
Bureau du 15 juillet 2020
Bureau 25 juin 2020
Bureau 12 mars 2020
Bureau 4 février 2020
Bureau 17 décembre 2019
Bureau 14 novembre 2019
Bureau 16 octobre 2019
Bureau 26 septembre 2019
Bureau 25 juillet 2019
Bureau 27 juin 2019
Bureau 22 mai 2019
Bureau 25 avril 2019
Bureau du 21 mars 2019
Bureau du 21 février 2019
Bureau 24 janvier 2019
Bureaux année 2018
Bureaux année 2017
Recueil des actes administratifs
1er trimestre 2020
Consultez tous les actes administratifs enregistrés par les assemblées de la COR lors des bureaux et conseils communautaires.
Rapport d'orientation budgétaire 2020
Le débat d'orientation budgétaire (DOB) est un exercice réglementaire imposé par l'article L.2312-1 du code général des collectivités territoriales. Il doit avoir lieu dans les deux mois précédant l'examen du budget primitif.
C'est une étape obligatoire dans le cycle budgétaire des EPCI. En cas d'absence de DOB, toute délibération relative à l'adoption du budget primitif est illégale. Le budget primitif est voté au cours d'une séance ultérieure et distincte, le DOB ne peut intervenir ni le même jour, ni à la même séance que le vote du budget. Un décret de 2016 impose une publicité assez large de ce rapport. Le ROB des EPCI doit être transmis obligatoirement aux communes membres, et celui des communes de plus de 3 500 habitants au président de l'EPCI dont la commune est membre, dans un délai de 15 jours (décret 2016-841 du 24/06/2016).
Dans ce même délai, il doit être mis à la disposition du public au siège de l'EPCI. Le public doit être avisé de cette mise à disposition par tout moyen. Afin de permettre aux citoyens de disposer d'informations financières claires et lisibles, le rapport adressé aux organes délibérants à l'occasion du débat sur les orientations budgétaires de l'exercice, doit être mis en ligne sur le site internet de la collectivité, lorsqu'il existe, dans un délai d'un mois après son adoption.
Vous trouvez le rapport d' orientation budgétaire 2020 ci-après en format pdf
Il est également disponible sur demande au siège de la COR : 3 rue de la Venne 69170 TARARE
Décisions du Président dans le cadre de la crise sanitaire
L'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19, (II de l'article 1er) donne de plein droit au Président de la COR délégation de l'ensemble des attributions du conseil communautaire.
Vous retrouvez ci-dessous l'ensemble de ces décisions.
Décisions du Président à la date du 15 avril
Participation financière au FNS et fonds régional et création d'un fonds de soutien aux entreprises
Réalisation d'un mouvement budgétaire entre chapitres
Convention entre la COR et la commune de Lamure pour viabilisation ZA Gare
convention entre la COR et le SIEHVA pour viabilisation ZA Gare
Convention et au versement d'une subvention 2020 à PARAGRELE 69
Convention d'objectifs pour l'animation 2020 du PAEC
Remboursement des arrhes versés pour la réservation du FJR suite Covid-19
Vente en ligne de produits de la boutique du Lac des Sapins
Attribution des aides pour les travaux de ravalement de façades
Attribution de subventions dans le cadre de l'opération 'revitalisation des centres bourgs'
Attribution de subventions dans le cadre de l'opération 'revitalisation des centres bourgs'
Attribution de subventions Massif Central
Maillage du territoire en bornes de recharge pour véhicules électriques
Sollicitation d'une aide de l'AERMC pour diagnostic à l'amont de la STEP de Tarare
Demande de subvention auprès de l'ANS pour réfection de la piscine de Cours
Remboursement des clients d'Aquaval suite Covid 19
Aménagement d'un tiers lieu à Tarare - Lot 1
Aménagement de la ZA de la Gare à Lamure sur Azergues