Élus et assemblées

Revivez la séance d'installation du conseil communautaire

Du lundi 8 juin 2020

Autour de M. Patrice Verchère, Président, 14 vice-présidents sont en charge de délégations spécifiques.

63 conseillers communautaires

Président : M. Patrice Verchère

1er vice-président : M. Bruno Peylachon - Développement économique, politique de l'emploi, zones d'activités
2ème : M. Martin Sotton - Développement durable, transition écologique, TEPos et ENR
3ème : M. Christian Pradel - Finances, administration générale, prospection des fonds européens et veille sur les appels à projets nationaux, mutualisation
4ème : M. René Pontet - Gestion des déchets ménagers et des déchetteries
5ème : Mme Annick Lafay- École de musique, culture, politique de la ville et jeunesse
6ème : Mme Sylvie Martinez - Assainissement, eau, GEMAPI, rivières
7ème : M. Olivier Maire - Tourisme
8ème : Mme Bernadette Blein - Communication, informatique, SIG
9ème : M. Alain Servan - Politique de l'habitat, urbanisme et aménagement de l'espace
10ème : Mme Colette Darphin - Circuits courts et relations avec le monde agricole et viticole
11ème : M. Gilles Dubessy - Voirie d'intérêt communautaire et mobilités
12ème : Mme Christine Galilei - Commerce et artisanat
13ème : M. Guy Joyet - Piscines, patrimoine communautaire, travaux sur les bâtiments communautaires
14ème : M. Dominique Despras - Services à la population, politique rurale, lutte contre les déserts médicaux, forêt

Les membres du bureau communautaire :

Monsieur Patrick Bourrassaut (Valsonne), Madame Christine De Saint Jean (Ancy), Monsieur Philippe Triomphe (Tarare), Monsieur Alain Gerberon (Vindry-sur-Turdine), Madame Pascale Jomard (Grandris), Monsieur Éric Lacroix (Amplepuis), Madame Évelyne Prêle (Saint-Appolinaire), Monsieur Philippe Lorchel (Ronno), Monsieur David Gianone (Cours).

Consulter le trombinoscope des élus

Décisions du Président dans le cadre de la crise sanitaire

L'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de covid-19, (II de l'article 1er) donne de plein droit au Président de la COR délégation de l'ensemble des attributions du conseil communautaire.

Vous retrouvez ci-dessous l'ensemble de ces décisions.

Recueil des actes administratifs

1er trimestre 2020

Consultez tous les actes administratifs enregistrés par les assemblées de la COR lors des bureaux et conseils communautaires.

Conseils Communautaires

Le conseil communautaire règle, par ses délibérations, les affaires qui relèvent de sa compétence en respectant les lois et règlements relatifs au contrôle administratif et financier des communes. Il se réunit au moins une fois par trimestre sur convocation du président.

Vous trouverez ci-après les compte-rendus des conseils communautaires de la COR

Les bureaux communautaires

A la demande du Président Patrice Verchère, les 31 maires sont conviés aux bureaux communautaires. Retrouvez ci-dessous les comptes-rendus de ces derniers.

Rapport d'orientation budgétaire 2020

Le débat d'orientation budgétaire (DOB) est un exercice réglementaire imposé par l'article L.2312-1 du code général des collectivités territoriales. Il doit avoir lieu dans les deux mois précédant l'examen du budget primitif.

C'est une étape obligatoire dans le cycle budgétaire des EPCI. En cas d'absence de DOB, toute délibération relative à l'adoption du budget primitif est illégale. Le budget primitif est voté au cours d'une séance ultérieure et distincte, le DOB ne peut intervenir ni le même jour, ni à la même séance que le vote du budget. Un décret de 2016 impose une publicité assez large de ce rapport. Le ROB des EPCI doit être transmis obligatoirement aux communes membres, et celui des communes de plus de 3 500 habitants au président de l'EPCI dont la commune est membre, dans un délai de 15 jours (décret 2016-841 du 24/06/2016).

Dans ce même délai, il doit être mis à la disposition du public au siège de l'EPCI. Le public doit être avisé de cette mise à disposition par tout moyen. Afin de permettre aux citoyens de disposer d'informations financières claires et lisibles, le rapport adressé aux organes délibérants à l'occasion du débat sur les orientations budgétaires de l'exercice, doit être mis en ligne sur le site internet de la collectivité, lorsqu'il existe, dans un délai d'un mois après son adoption.

Vous trouvez le rapport d' orientation budgétaire 2020 ci-après en format pdf

Il est également disponible sur demande au siège de la COR : 3 rue de la Venne 69170 TARARE

Rapport d'orientation budgétaire

Budget communautaire 2019

Retrouvez ci-dessous le rapport d'orientation budgétaire 2019 de la COR, soumis au débat lors du conseil communautaire du 6 février 2019 ainsi que le budget primitif adopté lors du conseil communautaire du 4 avril 2019.